NOS INFORMATIONS LéGALES
A. Informations générales
Entreprise éditrice de ce site Internet :
MAMATORO - SARL MAVICAPA
Etablissement du siège:
MAMATORO - SARL MAVICAPA
35 rue Hoche
06400
Cannes
Tel : +33 (0)4 97 06 30 40
Mail : caro.polizzi@laposte.net
Statut juridique:
SARL
Déclaration activité:
CFE
Centre des impôts :
06
Statut fiscal:
?
Régime TVA:
?
Identifiant SIRET: Siret: 479 852 824 000 24
N° de TVA : FR-479 852 824
Code NAF: 524C
?
Directeur de la publication et responsable du site :
Vincent Polizzi
Création du site :
SARL Audit-Web
Hébergement du site Internet : OVH - Peel
B. Collecte et utilisation des données personnelles
Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur
sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont neacute;cessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.
SARL MAVICAPA ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :
MAMATORO - SARL MAVICAPA
35 rue Hoche
06400
Cannes
Tel : +33 (0)4 97 06 30 40
: caro.polizzi@laposte.net
ou utilisez le formulaire de contact.
C. Responsabilité
Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son contenu.
SARL MAVICAPA s'efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient
exactes, complètes ou actualisées.
En aucun cas, SARL MAVICAPA ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte
de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.
D. Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.
L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à SARL MAVICAPA.
L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une
autorisation de SARL MAVICAPA.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.
Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de SARL MAVICAPA est strictement interdite et constitutive d’une
contrefaçon sanctionnée pénalement.
L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une autorisation de SARL MAVICAPA.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété
comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.
Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de SARL MAVICAPA est strictement interdite et constitutive d’une
contrefaçon sanctionnée pénalement.
E. Crédits
F. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
G. Mise à jour des informations légales
SARL MAVICAPA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
